Le conseil municipal de Rivière-sur-Tarn s’est réuni le mardi 1er juin à 18h30. Au programme de la séance, la démission d’un élu, des travaux et aménagements divers, la création d’un emploi non permanent, l’installation d’un nouveau commerce, ou encore l’adhésion à la charte « Objectif Zéro Phyto ».
Présents : Christian Forir, Bernard Pourquié, Christophe Carrat, Pierrette Portalier, Françoise Gritti, Frédéric Badaroux, Marie-Noëlle Morin, David Portalier, Anaïs Malirat, Christiane Gabriac, Patrick Salson. Excusés ou absents : Odile Blayassi et Bernard Maury Pouvoirs : Martine Mabilde à Christian Forir. Secrétaire de séance : Anaïs Malirat.
Démission d’un élu
En préambule, monsieur le maire fait part du courrier adressé par madame Odile Blayassi indiquant sa démission du conseil municipal pour motif personnel. Monsieur le maire indique avoir rencontré madame Blayassi pour évoquer avec elle sa décision, et explique qu’il a pris attache auprès de la préfecture pour les modalités de remplacement. Le candidat suivant sur la liste, quel que soit le sexe, remplace automatiquement le conseiller démissionnaire. Les formalités nécessaires vont donc être effectuées en ce sens.
Finances et administration générale
1/ Chalets de Peyrelade – Recrutement d’un vacataire et fixation de sa rémunération
La gestion des chalets de Peyrelade (réservations, accueil, ménage) est actuellement assurée par du personnel communal, mais le fonctionnement est complexe, car elle impose heures supplémentaires et astreintes difficiles à organiser.
Considérant qu’il s’agit d’un travail spécifique et ponctuel à caractère discontinu, qui devra être rémunéré après service fait sur la base d’un forfait, il est proposé au Conseil Municipal de faire face à ce besoin par l’emploi d’un vacataire qui ne travaillera qu’en cas de besoin et sur demande expresse du maire et de fixer la rémunération à la vacation qui interviendra après service fait s’élèvera à :
- Prestation « accueil et entretien » : vacation de 70 € net par chalet
- Prestation « option ménage » : vacation de 50,00 € net
Adopté à l’unanimité.
2/ Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Considérant qu’il est nécessaire de créer un emploi à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir l’entretien des espaces verts et des bâtiments communaux durant les périodes de congés d’été des agents titulaires, il est proposé au Conseil Municipal la création d’un emploi d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint Technique Territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour une période allant du 1er juillet 2021 au 28 août 2021 inclus.
Cet agent assurera des fonctions d’agent polyvalent des services techniques à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 20 heures. La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 354/indice majoré 332 du grade de recrutement au 1er échelon.
Monsieur le maire propose également de faire appel à des autoentrepreneurs locaux de chaque village pour assurer un renfort sur le débroussaillage en cas de besoin.
Adopté à l’unanimité.
3/ Fixation du tarif du loyer du local commercial, route des Gorges du Tarn à Rivière sur Tarn
Monsieur le maire expose au Conseil Municipal que le local situé à l’ancienne Poste, route des Gorges du Tarn est disponible à la location. Il indique que des personnes se sont portées candidates pour implanter un commerce dans ce local.
Compte tenu de l’intérêt, pour le village, d’encourager la création de nouveaux commerces de proximité et services à la population, monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de fixer le tarif de location pour ce local à un loyer annuel de 6000 euros, et de procéder à la signature d’un bail commercial à compter du 1er juillet 2021.
Adopté à l’unanimité.
Sécurité
4/ Point sur les travaux à prévoir suite à la réunion de la Commission Communale sécurité.
Le point principal est la réduction de voie au niveau du pont de Boyne afin de réduire la vitesse et créer un trottoir pour sécuriser le passage des piétons. La mise en œuvre se ferait en deux étapes :
- Mise en place provisoire pendant au moins deux mois
- A l’issue de cette période de test, point à faire avec le département et décision sur l’installation définitive ou pas du dispositif Adopté à l’unanimité.
D’autres points sont abordés :
- Sécurisation de l’embranchement dans Boyne vers la Route du Massegros
- Bruit au Citystade : résolu par l’arrêt de l’éclairage à 22 h. Les agents municipaux déplorent toutefois des dégradations et incivilités fréquentes au niveau des toilettes et des abords du city-stade.
- Barrières permettant de sécuriser les ponts sur les ruisseaux à Rivière : mise en place faite
- Le Bourg : sécurisation de l’entrée nord au niveau du virage. À l’étude auprès d’Aveyron Ingénierie.
- Traversée du hameau de Peyrelade : solutions à l’étude –
- École : sécurisation de l’entrée côté rond-point par des barrières-panneaux. En attente de la réponse suite à la demande de financement.
- Sens prioritaire pont route de Fontaneilles : installé
5/ Proposition d’adhésion à la charte « Objectif Zéro Phyto »
La commune est engagée déjà depuis plusieurs années dans le Zéro Phyto. Afin de formaliser et reconnaitre cet engagement, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l’adhésion à la charte régionale « Objectif zéro phyto », proposée par FREDON Occitanie, démarche évolutive et valorisante pour tendre vers la suppression des pesticides dans nos collectivités.
Les objectifs concernent des enjeux à la fois sanitaires et environnementaux : protection de la santé du personnel chargé de l’entretien des espaces publics et celle des administrés, préservation et reconquête de la qualité des eaux.
Adopté à l’unanimité.
Questions diverses
- Organisation des élections
- École : la cantine réintègrera ses locaux habituels à compter du 9 juin.
- Activités de loisirs : possibilité de reprise des activités en intérieur à partir du 10 juin.
