Creissels

Creissels. Un programme chargé pour le conseil municipal

Mercredi 24 novembre à 20h s’est réuni le conseil municipal sous la présidence de Jean-Louis Calvet, maire. Quatorze élus présents et cinq absents excusés qui ont donnés pouvoir : Fages K. à Rivière H., Lemouton-Mazieres F. à Calvet J.-L., Marra M.-T. à Pintre-Galiere J., Neuville D. à Calvet J.-L. et Terral-Boudes V. à Gandolfi V.

PRESENTATION DU SERVICE COMMUN DE DIRECTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

L’équipe commune de Direction Communauté de Commune – Ville de Millau est venue se présenter ainsi que l’organisation qui en découle. Emmanuelle Gazel, présidente, s’est excusée de ne pouvoir être présente.

  • Frédéric Billaud, Directeur Général des Services : 50 % Ville et 50 % ComCom
  • Anne-Marie Chabert, Directrice Générale Adjointe, en charge des fonctions supports (administratif, comptabilité, juridique, informatique..) : 50 % Ville et 50 % ComCom
  • François Borel, Directeur Général des Services Techniques, pôle travaux : 70 % Ville et 30 % ComCom
  • Laurine Dumont, Directrice Générale Adjointe Développement : 20 % Ville et 80 % ComCom (Mobilité, Habitat, Aménagement, Développement économique et touristique)
  • Diane Joy, Directrice Générale Adjointe Population et équipements sportifs : 90 % Ville et 10 % ComCom (Complexe sportif).

Cette équipe va œuvrer pour une meilleure coordination des actions et ces représentants sont à disposition des communes membres pour apporter leurs conseils si nécessaire.

COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE CHARGEE D’EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES.

Par délibération du 25 janvier 2000 et du 30 septembre 2008, le conseil de la communauté a procédé à la création de cette commission (article 86-IV de la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999).

Cette commission est composée de : deux membres de la communauté (Président et Vice-Président de la commission finances ou leurs représentants) et de deux représentants de la commune (conseillers communautaires).

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, désigne : Jean-Louis Calvet, titulaire et Didier Carrière, suppléant.

CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET

Un agent technique ayant fait valoir ses droits à la retraite le 1er octobre 2020, une procédure de recrutement avait été lancée. Guillaume Espeisse, domicilié à Creissels, a été recruté pour occuper ce poste sur une période d’un an depuis le 1er janvier 2021.

Afin de pérenniser ce poste et après délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents, décide la création d’un emploi d’adjoint technique stagiaire à temps complet à compter du 1er janvier 2022.

PROJET CAFE GANACHE – ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE

Il est rappelé que le projet de réhabilitation du café restaurant Ganache a pour but de donner vie au café du centre ancien et de créer un lieu de rencontre et de rassemblement intergénérationnel.

Il est proposé du confier une mission de Conducteur d’Opération à Aveyron Habitat pour une assistance générale (administratif, financier, technique, conseil, organisation) et que néanmoins la commune demeure le décideur à tous les stades de l’opération. Le conducteur d’opération percevra une rémunération globale et forfaitaire de 4.000€ H.T.

Suite cet exposé et après délibération, le conseil municipal, par 18 voix pour et 1 abstention (Didier Carrière) autorise le maire à signer la convention avec Aveyron Habitat.

REHABILITATION ECOLE DES CASCADES – AVENANT N° 1

Suite à l’avancement de cette réhabilitation, des travaux supplémentaires sont nécessaires sur le lot électricité (passage en souterrain de réseaux informatiques et convecteurs pour les sanitaires de l’école maternelle).

Ces suppléments entrainent une augmentation de 3.377,44€ H.T et nécessite le vote de cet avenant. Adopté à l’unanimité.

FIXATION DU TARIF DE LOYER POUR LE CABINET MEDICAL

Monsieur le maire précise que l’ancien cabinet dentaire disponible depuis le 15 juin 2020, avait un loyer de 536,22 € par mois.

Qu’en début d’année 2022, le Docteur Edouard Legrand, médecin généraliste, s’installera sur notre commune. L’installation d’un médecin généraliste est essentielle à la vie du village.

Il nous propose une exonération de trois mois de loyer pour lui permettre d’alléger ces charges au début de son installation. Qu’il est nécessaire de réaliser des travaux de remise en état des locaux et ceux-ci pour un montant global de 7.260 € TTC.

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents adopte le tarif du loyer à 550€ par mois, la réalisation des travaux et l’exonération des trois premiers mois.

RENOUVELLEMENT DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FETES PAR L’ASSOCIATION « PLACE AUX ARTISTES » DE MILLAU.

L’association Place aux artistes, organise des évènements pour diverses associations (sportive, caritatives, etc). Il ressort du débat du conseil municipal que la salle des fêtes est prioritairement réservée aux associations creisseloises et que la renaissance du comité des fêtes va encore plus la mobiliser.

Qu’une programmation de sa réservation auprès des diverses associations de la commune serait nécessaire pour organiser au mieux le planning de son occupation.

Et qu’une réflexion sur l’équipement de la cuisine devrait être engagée. Le conseil municipal se prononce contre cette demande : 4 voix contre (Calvet, Lemouton-Mazieres, Neuville, Carrière) et 15 abstentions.

DECISIONS MODIFICATIVES

M. le Maire indique la nécessité, en lien avec les services de la Trésorerie, de procéder à des écritures comptables (Opération Ordre Non Budgétaires : OONB) afin de régulariser des opérations d’amortissement pour le budget principal ainsi que sur le budget Eau et Assainissement.

Ces écritures n’ont pas d’incidence sur le résultat comptable de l’exercice en cours.

Budget Principal : Régularisation d’Amortissement sur le compte 1068

Ecritures OONB à effectuer :

  • Débit 1068 : 19 323.30€
  • Crédit 2804181 : 2 070.00€
  • Crédit 2804182 : 15 923.00€
  • Crédit 280422 : 1 330.30€

Budget annexe Eau & Assainissement : Régularisations d’amortissement sur le compte 1068

Ecritures OONB à effectuer :

  • Débit 1068 : 1 347.74€
  • Crédit 281531 : 1 343.74€
  • Débit 1068 : 1 359.00€
  • Crédit 28031 : 1359.00€

Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents autorise le Comptable du Trésor Public à effectuer les OONB nécessaires.

Budget Annexe Eau & Assainissement : décision modificative

Monsieur le Maire expose que les dotations aux amortissements 2021 sur le compte 28031 sont insuffisantes et qu’il est nécessaire de prendre une décision modificative pour régularisation.

Section de Fonctionnement – Dépenses

  • C/6811-042 : + 611.00€
  • C/023 : – 611.00€

Section d’Investissement – Recettes

  • C/28031-040 : + 611.0€
  • C/021 : – 611.00€

Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents, adopte la présente décision modificative.

QUESTIONS DIVERSES

  • M. Diaz indique qu’à partir de 2022 les subventions aux associations doivent être conditionnées à la fourniture d’un bilan et du compte rendu de leur assemblée générale. Un courrier sera envoyé en ce sens aux associations de la commune.
  • Le conseil municipal est invité au goûter du personnel communal du mercredi 15 décembre à 16h.
  • M. le Maire a rencontré Jérôme Sabathié de la communauté de communes pour la mise en place de containers (sacs jaunes/noirs) sur le quartier de Buech. Avoir aussi sur les sites de Souloumiac et Brunas. •
  • La distribution des sacs poubelles aura lieu le vendredi 4 février 2022 de 15h à 19h et le samedi 5 février de 08h à 12h. Plus de sacs jaunes, ils seront remplacés par un sac cabas réutilisable.
  • Mme Pintre-Galiere demande la possibilité de matérialiser un stationnement minute au niveau des containers pour en faciliter l’accès.
  • Le prestataire en charge de l’éclairage public va être contacté pour un dysfonctionnement de l’éclairage au niveau de la rue du Capitaine Darret.
  • Mme Rivière demande de se rapprocher de la communauté de communes pour revoir l’aménagement des abris bus Gayonne – Souloumiac- Capitaine Darret.
  • Opération « Escapades du Théâtre » Mmes Rivière et Montrozier ont assisté à une réunion de programmation le 2 décembre en vue de l’organisation d’un spectacle musical ou théâtre sur la commune.
  • Mme Lafitte confirme que sur l’avenue Marc Corneillan la vitesse est importante et qu’il faudrait faire une action. Mme Pintre-Galière propose la mise en place d’un radar une fois par mois.

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